Conseil Municipal du 24 septembre 2010
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-357 | Demande de subvention de fonctionnement auprès d'Arcadi, Etablissement public de coopération culturelle, pour l'aide à la diffusion musicale des Cuizines, scène de musiques actuelles - Délibération |
11 - Sports
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-329 | Subvention exceptionnelle pour projet à vocation sportive - Délibération | ||
| Ville-2010-337 | Demande de subvention pour une aide au fonctionnement de l'école municipale des sports auprès du Conseil Général de Seine-et-Marne - Délibération | ||
| Ville-2010-369 | Subvention à la Société Régionale de Tir - Délibération |
12 - Social
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-299 | Création d'une commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Délibération | ||
| Ville-2010-339 | Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l'Action d'aide à la parentalité - Délibération | ||
| Ville-2010-350 | Avenant n° 2 à la convention de location du Foyer Flamant - Délibération | ||
| Ville-2010-351 | Convention de mise à disposition avec Marne-et-Chantereine Habitat pour la création de l'Espace socioculturel Hubertine Auclert - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2010-366 | Avenant n°2 à la convention de location du Foyer Trinquand - Délibération | ||
| Ville-2010-367 | Convention de mise à disposition avec Marne et Chantereine Habitat pour la création de l'Espace socioculturel Charlotte Delbo - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2010-370 | Subvention Conseil Régional - Action 'rencontres retraités' - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-305 | Révision du règlement local de publicité - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2010-331 | ZAC Centre Gare - Désaffectation et cession du passage Bazin - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2010-332 | Cession à Marne-et-Chantereine Habitat de l'immeuble sis 1 rue Jonas - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2010-333 | Transfert du bail commercial conclu avec B.P. France - Délibération | ||
| Ville-2010-334 | Procédure Biens Vacants et Sans Maître : - Appropriation par la Commune des biens vacants et sans maître de plein droit - Initiation de la procédure en vue de l'appropriation par la Commune de biens vacants et sans maître présumés - Habilitation à enquêter auprès de la Direction des Impôts sur les successions concernant les biens vacants et sans maître à l'instruction - Délibération | ||
| Ville-2010-334 | Procédure Biens Vacants et Sans Maître : - Appropriation par la Commune des biens vacants et sans maître de plein droit - Initiation de la procédure en vue de l'appropriation par la Commune de biens vacants et sans maître présumés - Habilitation à enquêter auprès de la Direction des Impôts sur les successions concernant les biens vacants et sans maître à l'instruction - Délibération | ||
| Ville-2010-334 | Procédure Biens Vacants et Sans Maître : - Appropriation par la Commune des biens vacants et sans maître de plein droit - Initiation de la procédure en vue de l'appropriation par la Commune de biens vacants et sans maître présumés - Habilitation à enquêter auprès de la Direction des Impôts sur les successions concernant les biens vacants et sans maître à l'instruction - Délibération | ||
| Ville-2010-334 | Procédure Biens Vacants et Sans Maître : - Appropriation par la Commune des biens vacants et sans maître de plein droit - Initiation de la procédure en vue de l'appropriation par la Commune de biens vacants et sans maître présumés - Habilitation à enquêter auprès de la Direction des Impôts sur les successions concernant les biens vacants et sans maître à l'instruction - Délibération | ||
| Ville-2010-334 | Procédure Biens Vacants et Sans Maître : - Appropriation par la Commune des biens vacants et sans maître de plein droit - Initiation de la procédure en vue de l'appropriation par la Commune de biens vacants et sans maître présumés - Habilitation à enquêter auprès de la Direction des Impôts sur les successions concernant les biens vacants et sans maître à l'instruction - Délibération | ||
| Ville-2010-334 | Procédure Biens Vacants et Sans Maître : - Appropriation par la Commune des biens vacants et sans maître de plein droit - Initiation de la procédure en vue de l'appropriation par la Commune de biens vacants et sans maître présumés - Habilitation à enquêter auprès de la Direction des Impôts sur les successions concernant les biens vacants et sans maître à l'instruction - Délibération | ||
| Ville-2010-384 | Cession de logements de fonction à Marne-et-Chantereine Habitat : décision de principe et lancement de la procédure de désaffectation - Délibération - Annexe - Annexe |
21 - Personnel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-326 | Modification du Régime Indemnitaire du personnel - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2010-344 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
| Ville-2010-346 | Convention entre la Ville de Chelles et le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne relative à l'organisation des concours et examens professionnels pour l'année 2011 - Délibération |
23 - Nouvelles technologies
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-360 | Adhésion au club utilisateurs Astuce - Délibération |
24 - Affaires Culturelles
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-327 | Subvention exceptionnelle au Théâtre du Songe d'Or pour un spectacle autour de Jean de la Fontaine - Délibération | ||
| Ville-2010-328 | Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération | ||
| Ville-2010-335 | Subvention exceptionnelle à l'Association Manifeste Coloré - Délibération | ||
| Ville-2010-355 | Politique culturelle de subventions en direction des associations de pratiques théâtrales - Délibération |
25 - Communication
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-358 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération | ||
| Ville-2010-383 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-352 | Budget supplémentaire 2010 - Délibération | ||
| Ville-2010-368 | Avenant 2010 à la convention relative aux Services Partagés entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Marne-et- Chantereine pour l'année 2009 - Délibération |
30 - Réseau de Chaleur Géothermal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-304 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2009 - Délibération - Annexe - Annexe |
33 - Intercommunalité
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-330 | Désignation d'un représentant de la commune au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) de Marne-et-Chantereine - Délibération |
34 - Affaires Générales
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-303 | Création d'un espace cave urnes dans le nouveau cimetière - Délibération |
37 - Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-302 | Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) de la commune de Rocquencourt (Yvelines) - Délibération |
38 - Vie Locale
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-301 | Subvention exceptionnelle à l'Association 'Rhin et Danube' - Délibération | ||
| Ville-2010-354 | Tarification des boissons et des repas lors de l'organisation de la manifestation 'carrefour des associations' - Délibération |
3 - Vie Scolaire
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-300 | Demandes de subventions pour l'entretien des locaux scolaires et l'agrandissement d'un restaurant scolaire dans le cadre du fonds E.CO.LE auprès du Conseil Général - Délibération | ||
| Ville-2010-348 | Transports spéciaux scolaires pour l'année 2010-2011 - Délibération | ||
| Ville-2010-348 | Transports spéciaux scolaires pour l'année 2010-2011 - Délibération | ||
| Ville-2010-348 | Transports spéciaux scolaires pour l'année 2010-2011 - Délibération | ||
| Ville-2010-348 | Transports spéciaux scolaires pour l'année 2010-2011 - Délibération |
4 - Ecologie Urbaine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-336 | Adhésion au SEDIF de la Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE) pour les communes d'Athis-Mons et de Juvisy-sur-Orge - Délibération |
6 - Bâtiments communaux
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2010-361 | Groupement de commandes pour la fourniture de carburants (gasoil, sans plomb et gpl) pour la Ville de Chelles et la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine - Délibération | ||
| Ville-2010-377 | Groupement de commandes pour la passation d'un marché public pour la location et l'entretien des appareils pour les sanitaires entre la Ville de Chelles et la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine - Délibération |